Mentions légales - Académie Citoyenne de Défense en Situation

​

Présentation générale
Vous êtes actuellement connecté sur le site acds france  qui est édité par l'ACDS

 

Dénomination sociale : Académie Citoyenne de Défense en Situation

​

Siège social
ACDS

17 rue Jules Ferry,

77380 Combs la Ville

​

Bureau de l'association 
Francis Delvert, président
Jean-Pierre Baron, secrétaire
Jean-Pierre Baron, trésorier
Philippe Perotti, DTN

 

Hebergement
Wix.com
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
 

Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
 

Données personnelles
Les informations que vous aurez saisies sur le site de d'ACDS pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par l'ACDS.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :
 

par courrier au siège de ACDS.

par E-mail à l'adresse suivante : contact@acds-france.fr
 

Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site acds est soumis à l'accord préalable du bureau de l'association.

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.acds-france ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l'ACDS.
 

Droits d'auteurs
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.